Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEMO-PHOSPHORE
BIOTECHNIE (SARL)

Numéro de dépôt :
96629067
Date de dépôt :
06/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2006

Présentation de la marque MEMO-PHOSPHORE

Déposée le 6 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOTECHNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEMO-PHOSPHORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOTECHNIE domicilié(e) 11, rue Fenouillet, 83400 HYERES-FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 978 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BIOTECHNIE - France.

La marque MEMO-PHOSPHORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMO-PHOSPHORE est expirée depuis le 6 juin 2006.

BIOTECHNIE a également déposé les autres marques suivantes : LIGNE SATIETE , ORANGE-GUM , DIGEST-GUM , FLORINOL , Océan Nutriments , OSTEO-CORAIL , STIM FORT L'ENERGIE VEGETALE , Hydralia Soleil , ROYAL C FRUITS LES FRUITS DE LA VITAMINE C NATURELLE , GENG +


BIOTECHNIE (SARL) - 11, rue Fenouillet, 83400 HYERES-FRANCE - France - SIREN 384978904


SARL BIOTECHNIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21

Inscription le 8 décembre 2004 - Changement d'adresse n°403441 - Publication au BOPI 2004-12-08

Inscription le 8 décembre 2004 - Changement de dénomination n°403444 - Publication au BOPI 2004-12-08

Inscription le 8 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403443 - Publication au BOPI 2004-12-08

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Substances diététiques à usage médical (pour la mémoire). Produits diététiques, à savoir préparations faites de céréales, d'extraits de plantes, de fruits, de fleurs

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.